1. Généralités
Lorsqu’elle publie, partage ou interagit avec du contenu sur les comptes ou espaces de communication numériques du Volleyball Club de Crassier (ci-après « Volley Crassier »), la personne accepte pleinement et sans réserve la présente charte. Elle s’engage à la respecter lors de chacune de ses utilisations.
La présente charte a pour objectif de rappeler les règles d’utilisation et de bonnes pratiques applicables à toute interaction (publication, réaction, commentaire, partage, message, etc.) sur les plateformes de communication numériques de Volley Crassier. Elle s’applique en complément des conditions générales d’utilisation propres à chaque prestataire ainsi que de la législation en vigueur, notamment en matière de protection des données et de droit de la personnalité.
2. Champ d’application
La présente charte s’applique à l’ensemble des plateformes et outils numériques utilisés par Volley Crassier, de manière officielle ou semi-officielle, notamment mais sans s’y limiter :
- réseaux sociaux publics (par exemple : Facebook, YouTube, Instagram, TikTok, X) ¹ ;
- plateformes de partage de contenus (photos, vidéos, commentaires) ;
- messageries instantanées et groupes de discussion (par exemple : WhatsApp, Telegram, Signal ou outils similaires)¹.
¹ Liste non exhaustive.
La présence de Volley Crassier sur ces plateformes vise à créer des espaces d’échanges, d’information et de contributions autour de la pratique du volleyball et des activités du club. Ces espaces ont vocation à compléter les échanges et rencontres ayant lieu au sein du club, dans un esprit convivial, respectueux et inclusif.
3. Objectifs et valeurs
Les espaces numériques de Volley Crassier ont pour objectifs :
- d’informer la communauté sur les activités sportives et associatives du club ;
- de favoriser le dialogue et l’échange d’idées dans un climat respectueux ;
- de promouvoir les valeurs du club : respect, esprit d’équipe, fair-play, convivialité et inclusion.
Toute interaction doit s’inscrire dans le respect de ces valeurs.
4. Droits et devoirs des personnes
Toute personne est invitée à faire preuve de courtoisie, de modération et de respect dans l’ensemble de ses propos et interactions. L’utilisation des réseaux sociaux et des outils de communication de Volley Crassier doit se faire dans le respect des lois en vigueur.
Sont notamment interdites, sans que cette liste soit exhaustive, toutes interactions :
- menaçantes, insultantes, injurieuses, diffamatoires, incitant à la violence, pornographiques, obscènes ou discriminantes, notamment en raison d’une croyance, d’une origine ethnique, d’un sexe, d’une orientation sexuelle ou de toute autre caractéristique personnelle ;
- portant atteinte à la vie privée, au droit à l’image ou à la protection des données personnelles, notamment par la publication d’informations personnelles sans le consentement explicite de la personne concernée (adresse, numéro de téléphone, photographie, vidéo, etc.) ;
- ne respectant pas les droits de propriété intellectuelle de tiers (œuvres, images, musiques, vidéos, textes, logos, etc.) ;
- à caractère publicitaire, commercial, politique, religieux ou sectaire, ou visant le détournement d’une publication à de telles fins ;
- diffusant sciemment des informations fausses ou relevant de sources de désinformation avérées ;
- hors sujet, incompréhensibles ou visant à discréditer d’autres personnes ou publications dans un but non constructif.
Il est également demandé de ne pas publier ses propres coordonnées ou informations personnelles sur les espaces publics du club.
5. Protection des mineurs et droit à l’image
Une attention particulière est portée à la protection des mineurs.
Toute publication (photo, vidéo, texte) représentant un mineur identifiable doit être réalisée dans le respect du droit à l’image et de la législation en vigueur. Elle suppose l’obtention préalable d’un consentement explicite des représentants légaux.
Les échanges directs entre adultes et mineurs via les outils de communication du club doivent, dans la mesure du possible, s’effectuer dans des groupes identifiés et encadrés, et non via des conversations privées individuelles.
6. Messageries instantanées et groupes de discussion
Les groupes de messagerie instantanée (par exemple WhatsApp) utilisés dans le cadre des activités de Volley Crassier sont considérés comme des espaces de communication soumis à la présente charte.
Les règles suivantes s’y appliquent notamment :
- les échanges doivent rester en lien avec les activités du club ;
- les propos doivent être respectueux et appropriés ;
- la diffusion de contenus inadaptés, excessifs ou non sollicités est proscrite ;
- les administrateurs de groupes sont habilités à rappeler les règles, modérer ou supprimer des messages si nécessaire.
7. Modération
Les contenus publiés sur les espaces numériques de Volley Crassier sont modérés a posteriori par les personnes responsables de la gestion de ces outils.
Tout contenu contrevenant à la présente charte, aux valeurs du club ou aux conditions d’utilisation des plateformes concernées peut être supprimé sans préavis. En cas de non-respect répété, la personne concernée pourra être exclue temporairement ou définitivement des espaces numériques de Volley Crassier.
8. Responsabilité
Les interactions publiées sur les réseaux sociaux et outils de communication de Volley Crassier relèvent de la seule responsabilité de leurs auteurs.
Dans la mesure où la modération s’effectue a posteriori, Volley Crassier ne peut garantir l’absence de contenus contraires à ses principes ni la véracité de l’ensemble des propos publiés par des tiers. Le club ne saurait être tenu responsable des contenus publiés par les utilisateurs.
9. Repartage des contenus
Les contenus publiés sur les réseaux sociaux et outils de communication de Volley Crassier (textes, images, photographies, vidéos, enregistrements audio ou tout autre contenu) sont destinés à être consultés dans le cadre de la plateforme ou du groupe sur lequel ils ont été initialement diffusés.
Volley Crassier ne peut être tenu responsable du repartage, de la reproduction, de la diffusion ou de l’utilisation de ces contenus en dehors de la plateforme ou du groupe concerné, notamment lorsque ces actions sont effectuées par des tiers sans l’autorisation du club ou des personnes concernées.
Toute personne procédant à un tel repartage agit sous sa seule responsabilité et s’engage à respecter les droits de la personnalité, le droit à l’image, la protection des données personnelles ainsi que les droits de propriété intellectuelle applicables.
10. Signalement
Toute personne peut signaler à Volley Crassier toute interaction qu’elle juge contraire à la présente charte ou aux valeurs du club.
Les signalements peuvent être adressés par courriel à :
Il est également possible de signaler directement un contenu auprès de la plateforme concernée, selon les procédures prévues par celle-ci. Ces démarches peuvent être exercées de manière parallèle ou alternative.
Volley Crassier se réserve par ailleurs le droit de signaler aux plateformes tout contenu contrevenant à leurs conditions générales d’utilisation ou à la législation applicable.
11. Modification de la charte
La présente charte d’utilisation des réseaux sociaux ne constitue pas un contrat entre la personne utilisatrice et Volley Crassier.
Volley Crassier se réserve le droit de modifier la présente charte à tout moment, notamment afin de l’adapter aux évolutions légales, réglementaires, technologiques ou organisationnelles.
La version publiée sur le site Internet de Volley Crassier fait foi et constitue la version en vigueur.